Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
SAUVION & FILS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1382683
Date de dépôt :
03/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/1996
S de SAUVION & FILS

Présentation de la marque S

Déposée le 3 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAUVION & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAUVION & FILS domicilié(e) Château du Cléray, 44330 VALLET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 3 décembre 1996.

SAUVION & FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHALET BLANC , LES HERMINES , LAURIERE SAUVION ET FILS , CUVEE DU CARDINAL , JEAN DE CHATECLERC , LA NOBLERAIE , LA CUVÉE DU SEIGNEUR , CLER BLANC , SAUVION , CLER - BLANC SPECIAL FRUITS DE MER


SAUVION & FILS, société à responsabilité limitée - Château du Cléray, 44330 VALLET. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.